Documentation | mise à jour 12-07-2010

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• Documentation récente
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• Tarifs 2007 et 2008
• Tarifs 2005 et 2006 
• Enregistrement et déclaration 
  • Fiches d'information par secteur d'activités 
  • Guides de l'utilisateur
• Études et projets
  • Bilan 2008 de la gestion des matières résiduelles au Québec [RECYC-QUÉBEC] 
  • Caractérisation des matières résiduelles 
  • Code volontaire de bonnes pratiques sur les sacs d'emplette
  • Colloque Produire et consommer autrement 
  • Contenants, emballages et imprimés plus verts : une réalité, des opportunités! 
  • Journée technique sur les bonnes pratiques de collecte sélective 
• Fiches techniques corporatives 
• Fiches d'information synthèses

 Documentation | Section Entreprises  voyez + dans la section pour entreprises enregistrées  

 Documentation récente    

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• Mémoire présenté par ÉEQ à la Commission des transports et de l’environnement dans le cadre des consultations particulières sur le projet de loi no 88 | 13 avril 2010

• Loi sur la qualité de l'environnement [Projet de loi no 88]
• Loi sur la qualité de l'environnement [Projet de loi no 102] 
• Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d'assurer la récupération et la
  valorisation de matières résiduelles 
• Note : Régime de compensation pour les services municipaux de récupération et de valorisation des matières résiduelles; Critères d’interprétation pour établir les produits appartenant aux catégories « imprimés » et « médias écrits »
• Procédures et entente de contributeur volontaire
• Décret 136-2007 (Gazette officielle du Québec, 28 février 2007, 139^e année, n^o9)

Tarifs 2007 et 2008    | Régles et documents afférents

• Présentation PowerPoint

Documents de référence :

• Tarif 2008 pour les catégories « contenants et emballages » et « imprimés »; Règles d’application et grille de contributions
• Grille de contributions 2008 ANNEXE A, Tarif 2008 pour les catégories « contenants et emballages » et
  « imprimés »; Règles d’application et grille de contributions
• Fiche d'information : Tarif 2008; Nouveautés et Faits saillants  
• Rapport complémentaire sur l’élaboration du Tarif et sur les consultations particulières des entreprises et organisations

Rencontre d'information audio diffusée sur le Tarif 2007 approuvé par le conseil d'administration
17 décembre 2008

• Présentation PowerPoint 
• Tarif 2007 pour les catégories « contenants et emballages » et « imprimés »; Règles d'application et grille de contributions 
• Grille tarifaire 2007
• Rapport sur l’élaboration du Tarif et sur les consultations particulières des entreprises et organisations

Consultations particulières des entreprises sur les Tarifs 2007 et 2008 | 24 septembre au 3 octobre 2008

• Présentation PowerPoint
• Sondage sur les règles et la méthodologie d'élaboration des Tarifs 2007 et 2008 
• Programme de consultation des entreprises et organisations Règles d’application des Tarifs 2007 et 2008

Propositions sur les Tarifs 2007 et 2008 :

• Projet de Règles d'application des Tarifs 2007 et 2008 
• Tarif 2008 
• Tarif 2007

Tarifs 2005 et 2006    | Règles et documents afférents

Consultations particulières des entreprises sur les Tarifs 2005 et 2006 | mai 2006

• Présentation PowerPoint

Documents officiels :

• Règles d'application du Tarif pour les catégories «contenants et emballages» et les « imprimés » 2005 et 2006 
• Méthodologie d'élaboration du tarif
• Rapport de communication et de consultation 
• Rapport d’élaboration du Tarif 2005 et 2006 et de consultation des entreprises 
• Programme de consultation des entreprises en vertu de la loi 102 

Enregistrement et déclaration   

• Formulaire « changement de personne ressource »

Fiches d'information par secteur d'activités   

Tarif 2008   

• Tarif 2008 : Nouveautés et Faits saillants

Tarif 2007

• Tarif 2007 : Nouveautés et Faits saillants
  
  
• Détaillants, distributeurs et fournisseurs
• Manufacturiers, produits de consommation
• Manufacturiers de biens durables
• Secteur général et services

Tarifs 2005 et 2006

• Détaillants 
• Entreprises de services, de restauration rapide et les organismes 
• Manufacturiers 
• Petits générateurs

Guides de l'utilisateur   

• Guide 1 : Préparation à l'enregistrement et à la déclaration
• Guide 2 | Guide 3 : voyez + dans la Section Entreprises  

• Document complémentaire : Caractérisation des matières résiduelles du secteur résidentiel au Québec 2006-2009 - 11 juin 2010
• Rapport synthèse : Caractérisation des matières résiduelles du secteur résidentiel au Québec 2006-2009 - novembre 2009
• Rapport synthèse : Caractérisation des matières résiduelles du sous-secteur commercial au Québec 2008-2009 - novembre 2009

• Programme officiel publication 29-09-2009
• Biographie des conférenciers publication 29-09-2009
• Fiche informative sur la programmation  publication 22-06-2009

Contenants, emballages et imprimés plus verts : une réalité, des opportunités!   

Activité de reconnaissance | 19 octobre 2009 :

• Grille de critères de sélection
• Formulaire de mise en candidature - période de mise en candidature terminée

Fiches LAURÉATS 2009 :

• Fiche d'information - A. Lassonde Inc.
• Fiche d'information - Cascades Groupe Papiers Fins
• Fiche d'information - TELUS
• Fiche d'information - Yves Rocher
• Fiche d'information - Revenu Québec
• Fiche d'information - Les Eaux Naya Inc.
• Fiche d'information - Société des alcools du Québec

Document de référence    :

•  Contenants, emballages et imprimés plus verts : une réalité, des opportunités!

Journée technique sur les bonnes pratiques de collecte sélective    | 26 novembre 2008

Document d'information :

• Les Bonnes pratiques de collecte sélective

• Fiche 1 : La Visitation-de-l'Île-Dupas
• Fiche 2 : Ville de Montmagny
• Fiche 3 : Ville de Rosemère
• Fiche 4 : MRC de Roussillon
• Fiche 5 : Ville de Victoriaville
• Fiche 6 : Régie intermunicipale du comté de Beauce-Sud
• Fiche 7 : Ville de Lévis
• Fiche 8 : Municipalité de Sainte-Sophie-d'Halifax 
• Fiche 9 : MRC de Vaudreuil-Soulanges
• Fiche 10 : Ville d'Amos
• Fiche 11 : Arrondissement d'Outremont

Présentations des conférenciers :

• L'impact des facteurs sociodémographiques sur la performance et l'efficacité de la collecte sélective
• Les paramètres de gestion qui influencent la performance et l'efficacité de la collecte sélective
• Des municipalités qui se démarquent : Ville de Victoriaville
• Des municipalités qui se démarquent : Ville de Lévis
• Des municipalités qui se démarquent : MRC de Roussillon
• Un bon de devis d'appel d'offres : la clef de la performance et de l'efficacité
• Les opportunités de réduction de coûts à ne pas manquer grâce aux regroupements municipaux

• Sondage : La collecte sélective et les médias

• Fiche 1 : Présentation de l'organisme
• Fiche 2 : Bref historique de ÉEQ
• Fiche 3 : Régime de compensation
• Fiche 4 : Conseil d'administration

• Étude de caractérisation des matières résiduelles du secteur résidentiel au Québec 2006-2007
• La collecte sélective au Québec
• Diagnostic 2005 des centres de tri québécois
• Mémoire présenté par Éco Entreprises Québec à la Commission de l’Assemblée nationale sur la gestion des matières résiduelles
• Rapport de la Commission des transports et de l’environnement sur la gestion des matières résiduelles au Québec 
• Avis sur les sacs d’emplettes; Évaluation de leur impact environnemental
• Table pour la récupération hors foyer
• Emballages alimentaires : enjeux et opportunités
• Analyse du cycle de vie
• Écoconception
• Votre voix écolo
• Étude de satisfaction à l’égard des services fournis par Éco Entreprises Québec
• Déclarations environnementales : Guide pour l’industrie et les publicitaires